- indication des motifs
- указание мотивов; обоснование, мотивировка
Dictionnaire de droit français-russe.
indication des motifs
Regardez d'autres dictionnaires:
Truie des Juifs — Judensau Libelle avec la Judensau de Wittenberg, 1596 La Judensau (littéralement en allemand : « Truie des Juifs ») est le terme utilisé pour désigner des motifs animaliers métaphoriques apparus au Moyen Âge dans l’art chrétien … Wikipédia en Français
Liste des pièces de monnaie de la Confédération suisse — Article principal : Franc suisse. Pièces suisses actuellement en circulation Les pièces de monnaie de la Confédération suisse en circulation et ayant cours légal en Suisse depuis 1850, et au Liechtenstein dès 1924 … Wikipédia en Français
Classification Internationale Des Maladies — Pour les articles homonymes, voir CIM. La CIM 10. La Classification internationale des maladies, dont l appellation complète est … Wikipédia en Français
Classification internationale des maladies — Pour les articles homonymes, voir CIM. La CIM 10. La Classification internationale des maladies, dont l appellation complète est Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé con … Wikipédia en Français
Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… … Wikipédia en Français
Art Des Saljukides D'Iran — Histoire de l art Série Arts de l Islam Périodes Art omeyyade Art abbasside Art fatimide Iran autonome … Wikipédia en Français
Art des Saljukides d'Iran — On appelle art des Saljukides d Iran l art produit dans tout l est du monde islamique entre la prise de Bagdad (1055) et les invasions mongoles. Nomades d origine turque (c’est à dire de Mongolie actuelle), les Saljukides déferlèrent sur le monde … Wikipédia en Français
Art des Saljukides d’Iran — Art des Saljukides d Iran Histoire de l art Série Arts de l Islam Périodes Art omeyyade Art abbasside Art fatimide Iran autonome … Wikipédia en Français
Art des saljukides d'iran — Histoire de l art Série Arts de l Islam Périodes Art omeyyade Art abbasside Art fatimide Iran autonome … Wikipédia en Français
Amenagement des stations du metro de Paris — Aménagement des stations du métro de Paris Notre Dame des Champs, station décorée selon la charte graphique de l ancienne compagnie Nord Sud. Le métro de Paris comporte 300 stations et 384 points d arrêts, en 2008. Chacune de ces … Wikipédia en Français
Aménagement Des Stations Du Métro De Paris — Notre Dame des Champs, station décorée selon la charte graphique de l ancienne compagnie Nord Sud. Le métro de Paris comporte 300 stations et 384 points d arrêts, en 2008. Chacune de ces … Wikipédia en Français
